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La Nouvelle-Calédonie se caractérise par sa richesse naturelle exceptionnelle, tant terrestre que marine. Elle est mondialement reconnue par la communauté internationale comme étant l’un des trente quatre « points chauds » de la biodiversité planétaire.


La préservation et la construction d’un développement respectueux de cette biodiversité exceptionnelle est donc un enjeu majeur en Nouvelle-Calédonie pour les années à venir. Ainsi, des précautions s’imposent pour pallier l’impact néfaste des activités minières sur l’environnement néo-calédonien. L’émergence des deux derniers grands projets industriels miniers ont poussé les populations locales, ainsi que les associations de protection de l’environnement, à faire pression sur les autorités locales afin d’instaurer un cadre juridique contraignant dans le domaine environnemental et minier.

 

L’objet de la présente étude est d’analyser dans quelle mesure les textes en vigueur contribuent aux objectifs de protection de l’environnement. Sont-ils suffisamment contraignants au regard des impératifs de protection de l’environnement néo-calédonien ? Dans un premier chapitre, l’étude portera sur l’analyse de l’ensemble des textes encadrant l’activité minière en Nouvelle-Calédonie dans lequel les textes seront analysés un à un. Un deuxième chapitre s’attachera à analyser les standards internationaux en corrélation avec une étude de droit comparé au niveau international des meilleures pratiques minières.


Milieu naturel et biodiversité / politique publique.
Sols et sous-sols / Ressources minérales.
Sols et sous-sols / Pollution et dégradation des sols.
Sols et sous-sols / Politique et règlementation.
Risques naturels et industriels / Réduction des risques industriels.